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Tableau 3
Items définis par l’article R4451-58 du CT.
| 1. Les caractéristiques des RI ; |
| 2. Les effets sur la santé pouvant résulter d’une exposition aux RI, le cas échéant, sur l’incidence du tabagisme lors d’une exposition au radon ; |
| 3. Les effets potentiellement néfastes de l’exposition aux RI sur l’embryon, en particulier lors du début de la grossesse, et sur l’enfant à naître ainsi que sur la nécessité de déclarer le plus précocement possible un état de grossesse ; |
| 4. Le nom et les coordonnées du conseiller en radioprotection ; |
| 5. Les mesures prises en application du présent chapitre en vue de supprimer ou de réduire les risques liés aux RI ; |
| 6. Les conditions d’accès aux zones délimitées ; |
| 7. Les règles particulières établies pour les femmes enceintes ou qui allaitent, les travailleurs de moins de 18 ans, les travailleurs titulaires d’un contrat de travail à durée déterminée et les travailleurs temporaires ; |
| 8. Les modalités de surveillance de l’exposition individuelle et d’accès aux résultats dosimétriques ; |
| 9. La conduite à tenir en cas d’accident ou d’incident ; |
| 10. Les règles particulières relatives à une situation d’urgence radiologique ; |
| 11. Le cas échéant, les aspects relatifs à la sûreté et aux conséquences possibles de la perte du contrôle adéquat des sources scellées de haute activité telles que définies à l’annexe 13.7 visée à l’ article R. 1333-1 du CSP |
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