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Tableau 1

Détail des 3 niveaux de formation (cf. arrêté du 6 décembre 2013).

Niveaux Activités concernées Spécialités Options
Niveau 1 Activités soumises à déclaration, transport, expositions au radon, activités à bord d’aéronefs – Secteur médical
– Secteur industrie
– Secteur transport de substances radioactives
Niveau 2 Activités ne relevant pas des niveaux 1 et 3 – Secteur médical
– Secteur industrie
– Secteur transport de substances radioactives
– Sources radioactives scellées (incluant les appareils électriques émettant des rayons X et les accélérateurs de particules)
– Sources radioactives non scellées
Niveau 3 Activités au sein d’INB – Réacteur nucléaire
– Laboratoires, usines et sites de gestion de déchets

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