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Numéro
Radioprotection
Volume 50, Numéro 2, Avril-Juin 2015
Page(s) 145 - 151
Section Articles
DOI https://doi.org/10.1051/radiopro/2015002
Publié en ligne 20 avril 2015
  • ANDRA Guide d’enlèvement des déchets radioactifs, http://www.andra.fr/producteurs/download/andra-producteur-fr/document/1400701-andra-guideenlevement.pdf [Google Scholar]
  • Arrêté (1999) Arrêté du 07 septembre 1999 relatif aux modalités d’entreposage des déchets d’activités des soins à risque infectieux et assimilées et des pièces anatomiques, version consolidée au 27 avril 2012. [Google Scholar]
  • ASN (2008) Guide national : Intervention médicale en cas d’évènement nucléaire ou radiologique, V3.6. [Google Scholar]
  • ASN (2012) Guide No. 18 : Élimination des effluents et des déchets radiocontaminés par des radionucléides produits dans les installations autorisées au titre du code de la santé publique, version du 26 janvier 2012. [Google Scholar]
  • Bulletin Officiel des Armées (2008) Instruction Ministérielle 115 du 11/04/2008 relative à l’intervention du service de santé des armées en cas d’accident à caractère radiologique en temps de paix. [Google Scholar]
  • Décret (1997) Décret No. 97-1 048 du 6 novembre 1997 relatif à l’élimination des déchets d’activité de soins à risques infectieux et assimilés et des pièces anatomiques et modifiant le code de santé publique, version consolidée au 18 novembre 1997. [Google Scholar]
  • DGS (2001) Circulaire DGS/SD 7 D/dHOS/E 4 No. 2001-323 du 9 juillet 2001 relative à la gestion des effluents et des déchets d’activités de soins contaminés par des radionucléides. [Google Scholar]
  • DGS (2009) Guide technique : Élimination des déchets de soins à risque, 3e édition, version finale du 20 novembre 2009. [Google Scholar]
  • DGS (2012) Note technique de cadrage relative à la décontamination hospitalière validée par le CNP le 4 mai 2012 Visa CNP 2012-124, 12 pages. [Google Scholar]
  • JORF (2008) Arrêté du 23 juillet 2008 portant homologation de la décision No. 2008-DC-0095 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 janvier 2008 fixant les règles techniques auxquelles doit satisfaire l’élimination des effluents et des déchets contaminés par les radionucléides, ou susceptibles de l’être du fait d’une activité nucléaire, prise en application des dispositions de l’article R. 1333-12 du code de la santé publique, Journal officiel de la République française du 2 Août 2008, p. 904. [Google Scholar]
  • Laroche P., de Carbonnières H., Castagnet X. (2007) Risque radiologique : prise en charge médicale des victimes d’un accident radiologique. Dans : Encycloped´ie Médico chirurgicale EMC (Elsevier Masson SAS, Paris), Médecine d’urgence, 25-030-H-60 [Google Scholar]
  • SGDSN (2011) Circulaire No. 800/SGDSN/PSE/PPS du 18 février 2011 relative à la doctrine nationale d’emploi des moyens de secours et de soins face à une action terroriste mettant en œuvre des matières radioactives. [Google Scholar]

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